Déposée par voie électronique le 27 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DECORLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-12 du 21 mars 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NDE domicilié(e) ZI 95 RUE DE PARC, 4 RUE VERDI - 93130 - NOISY LE SEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 230 660 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NDE, M. SAMUEL IBGHI domicilié(e) ZI 95 RUE DE PARC, 4 RUE VERDI - 93130 - NOISY LE SEC - France.
La marque DECORLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECORLINE est expirée depuis le 27 février 2024.
NDE a également déposé les autres marques suivantes : PALACE
NDE, SARL - ZI 95 RUE DE PARC, 4 RUE VERDI - 93130 - NOISY LE SEC - France - SIREN 384230660
NDE, M. SAMUEL IBGHI - ZI 95 RUE DE PARC, 4 RUE VERDI - 93130 - NOISY LE SEC - France
Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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